P-30.01, r. 2 - Règlement sur les produits pétroliers

Article 14 Versions de la disposition

2015-07-30

14. Le carburant d’aviation de type 2 (carburéacteur) est constitué d’hydrocarbures classiques, d’hydrocarbures synthétiques, de produits d’origine naturelle autres que des hydrocarbures de pétrole et d’additifs. Il comprend les sous-types suivants:

1°  sous-type 1: carburéacteur d’aviation de type kérosène (grades JET A et JET A-1);

2°  sous-type 2: carburéacteur d’aviation, coupe large (grade JET B);

3°  sous-type 3: carburéacteur d’aviation (grades militaires F-34 et F-44).

On entend par hydrocarbures synthétiques des carburants incluant des hydrocarbures dérivés de sources non pétrolières comme la biomasse, le gaz naturel, le charbon, les graisses et les huiles au moyen de procédés comme la gazéification, le reformage, la synthèse comme de type Fischer-Tropsch, l’hydrotraitement ou l’hydrocraquage, notamment utilisés dans les carburéacteurs d’aviation, les carburants diesel et les mazouts légers.

D. 581-2015, a. 14.